LE DROIT EUROPEEN SUR LE HARCELEMENT

Le droit Européen va encore plus loin que le droit Français sur le HARCELEMENT , et certains employeurs devraient s'informer ,, plus particulièrement certains avocats acteurs et grands consommateurs de ce mal.

Le harcèlement est considéré comme une forme de discrimination par les directives européennes, et peut se définir comme suit :
Il y a harcèlement toutes les fois qu’un comportement indésirable lié au sexe, à la race, à l’origine ethnique, etc., se manifeste, et qu’il a pour objet ou pour effet de porter préjudice à la dignité d’une personne et de créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant.
La conjonction et la répétition des faits sont constitutives de harcèlement moral. Toutefois, le droit européen indique qu’un acte unique peut être qualifié de harcèlement. Et c'est la toute la différence
L’existence d’un harcèlement relève de l’appréciation souveraine des juges du fond.

D'ailleurs dans un prochain article , il sera révélé de quoi est capable l'Ordre des avocats de Paris dans ce domaine. sujet tellement d'actualité ces jours ci l'atteinte à la vie privée , le Barreau de Paris , avec son Batonnier grand défenseur des droits de l'homme , le bon blabla habituel qu'on serine à longueur de journée pour se donner bonne conscience , mais les gestes démontrent autres choses et certains doivent avoir des nausées en se regardant dans le miroir le matin , si seulement ce miroir pouvait leur envoyer la baffe qui leurs feraient prendre notion du mal qu'ils peuvent faire , mais l'orgueil et la suffisance rend aveugle.

Recherche personnalisée